URBANISME

PLUi – AVANT-MONTS – Pieces ecrites PUISSALICON

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Vous trouverez ci dessous les Pieces écrites principales relatives à la Commune de PUISSALICON PLUi - REGLEMENT PLUi - PLAN 38 PUISSALICON PLUi - PLAN 39 PUISSALICON PLUi - OAP PUISSALICON   Pour tout autre pièce du PLUi, se rapprocher de la CC les AVANT-MONTS https://www.avant-monts.fr/vivre-sinstaller/habitat-urbanisme/plui/   Le document complet du PLUi est également consultable sur le site GEOPORTAIL-URBANISME https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/P...
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PLUi – AVANT-MONTS – Rapport d’enquête et conclusions de la commission d’enquête

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Toutes les informations sur le site de la CC les Avant-Monts : https://www.avant-monts.fr/vivre-sinstaller/habitat-urbanisme/enquetes-publiques/ Rapport final RAPPORT FINAL SIGNE AVANT MONTS Conclusions CONCLUSIONS AVANT MONTS 27 NOVEMBRE SIGNE Analyse des réponses au PV, classement alphabétique ANALYSE REPONSES AU PV 11 novembre classement alphabétique AVANT_MONTS ANNEXES ANNEXES ANALYSE REPONSES AU PV 11 novembre REPONSES CCAM AUX OBSERVATIONS DU PUBLIC
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AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE – PLUi – AVANT-MONTS

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PLUi - Ouverture d'une enquête publique portant sur l'élaboration du PLUi – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – du 18 août au 29 septembre 2025. L’entier dossier sera consultable : • Sur support papier : – En Mairie de MURVIEL LES BEZIERS : du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 14h à 18h et le vendredi de 8h à 12h, à l’exception des jours fériés. – En Mairie de ROUJAN : du lundi au vendredi de 8h à 12h, et de 13h30 à 17h30, à l’exception des jours fériés – Au siège de la Communauté de...
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PLUI – Plan local d’Urbanisme Intercommunal – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LES AVANT-MONTS

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L’arrêt du futur PLUi  a été acté le 17 février en Conseil communautaire, son approbation définitive devrait intervenir au deuxième semestre 2025, dotant à l’issue le territoire d’un document d’urbanisme commun à portée intercommunale. Auparavant, une enquête publique (mai-juin 2025) permettra à la population de saisir, au besoin, le commissaire enquêteur. L’ensemble des documents et les comptes-rendus des réunions publiques sont consultables ci-dessous. https://www.avant-monts.fr/vivre-sinst...
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Service public de l’eau potable et assainissement collectif. Formulaires, documents.

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Service Eau et Assainissement Communauté de Communes Les Avant-Monts ZAE de l’Audacieuse, 34480 MAGALAS Tél 04 67 80 70 45 Mail / eau@avant-monts.fr https://www.avant-monts.fr/vivre-sinstaller/eau-et-assainissement/rapports-documents-formulaires/#:~:text=R%C3%A9gie%20de%20l%E2%80%99eau%20et%20de%20l%E2%80%99assainissement%20%3A%0Ar%C3%A8glements%20et%20annexes
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Permis de louer

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Permis de louer : lutter contre l’habitat insalubre et indigne Un Permis de louer a été instauré en janvier 2022 sur le territoire afin de repérer en amont les situations de mal logement et l’habitat dégradé. Le territoire rencontre des problématiques de logements parfois loués dans de mauvaises conditions. Afin de remédier à cette situation, un Permis de louer, a été instauré dans plusieurs communes. Depuis le 1er janvier 2022, les propriétaires bailleurs – ou les agences immobilières e...
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PLU dossier complet approuvé le 12.12.2022 par la CCAM

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PUIS_PLU_APPRO_0_1_PdG PUIS_PLU_APPRO_0_2_LdP PUIS_PLU_APPRO_1_RP- PUIS_PLU_APPRO_2_PADD PUIS_PLU_APPRO_3_OAP PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_0_PdG PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_1_PE PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_2_PG_0_PdG PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_2_PG_a_ZON_COM PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_2_PG_b_ZON_CEN PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_0_PdG PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_1_SUP_0_PdG PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_1_SUP_a_LIST PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_1_SUP_b_Pl_COM PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_1_SUP_c_Pl_CEN PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_2_SANI PUIS...
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