Toutes les informations sur le site de la CC les Avant-Monts :
https://www.avant-monts.fr/vivre-sinstaller/habitat-urbanisme/enquetes-publiques/
Rapport final
RAPPORT FINAL SIGNE AVANT MONTS
Conclusions
CONCLUSIONS AVANT MONTS 27 NOVEMBRE SIGNE
Analyse des réponses au PV, classement alphabétique
ANALYSE REPONSES AU PV 11 novembre classement alphabétique AVANT_MONTS
ANNEXES
ANNEXES
ANALYSE REPONSES AU PV 11 novembre
REPONSES CCAM AUX OBSERVATIONS DU PUBLIC
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URBANISME
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE – PLUi – AVANT-MONTS
PLUi - Ouverture d'une enquête publique portant sur l'élaboration
du PLUi – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – du 18 août au 29 septembre 2025.
L’entier dossier sera consultable :
• Sur support papier :
– En Mairie de MURVIEL LES BEZIERS : du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 14h à 18h et le vendredi de 8h à 12h, à l’exception des jours fériés.
– En Mairie de ROUJAN : du lundi au vendredi de 8h à 12h, et de 13h30 à 17h30, à l’exception des jours fériés
– Au siège de la Communauté de...
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PLUI – Plan local d’Urbanisme Intercommunal – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LES AVANT-MONTS
L’arrêt du futur PLUi a été acté le 17 février en Conseil communautaire, son approbation définitive devrait intervenir au deuxième semestre 2025, dotant à l’issue le territoire d’un document d’urbanisme commun à portée intercommunale. Auparavant, une enquête publique (mai-juin 2025) permettra à la population de saisir, au besoin, le commissaire enquêteur. L’ensemble des documents et les comptes-rendus des réunions publiques sont consultables ci-dessous.
https://www.avant-monts.fr/vivre-sinst...
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Service public de l’eau potable et assainissement collectif. Formulaires, documents.
Service Eau et Assainissement
Communauté de Communes Les Avant-Monts
ZAE de l’Audacieuse, 34480 MAGALAS
Tél 04 67 80 70 45
Mail / eau@avant-monts.fr
https://www.avant-monts.fr/vivre-sinstaller/eau-et-assainissement/rapports-documents-formulaires/#:~:text=R%C3%A9gie%20de%20l%E2%80%99eau%20et%20de%20l%E2%80%99assainissement%20%3A%0Ar%C3%A8glements%20et%20annexes
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Réunions publiques PLUI
CCAM – réunions publiques PLUI
Permis de louer
Permis de louer :
lutter contre l’habitat insalubre et indigne
Un Permis de louer a été instauré en janvier 2022 sur le territoire afin de repérer en amont les situations de mal logement et l’habitat dégradé.
Le territoire rencontre des problématiques de logements parfois loués dans de mauvaises conditions. Afin de remédier à cette situation, un Permis de louer, a été instauré dans plusieurs communes.
Depuis le 1er janvier 2022, les propriétaires bailleurs – ou les agences immobilières e...
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PLU – Délibération CCAM 028-2023 institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la Commune de PUISSALICON
PLU dossier complet approuvé le 12.12.2022 par la CCAM
PUIS_PLU_APPRO_0_1_PdG
PUIS_PLU_APPRO_0_2_LdP
PUIS_PLU_APPRO_1_RP-
PUIS_PLU_APPRO_2_PADD
PUIS_PLU_APPRO_3_OAP
PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_0_PdG
PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_1_PE
PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_2_PG_0_PdG
PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_2_PG_a_ZON_COM
PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_2_PG_b_ZON_CEN
PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_0_PdG
PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_1_SUP_0_PdG
PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_1_SUP_a_LIST
PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_1_SUP_b_Pl_COM
PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_1_SUP_c_Pl_CEN
PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_2_SANI
PUIS...
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PLU – Délibération 2022-46 approbation PLU et PDA autour de la Tour Romane et du Chateau
PLU – Délibération CCAM 274-2022 approbation PLU et PDA autour de la Tour Romane et du Chateau
PLU – Rapport et Conclusions du Commissaire enquêteur
Ci dessous le Rapport à télécharger :
RAPPORT COMMISSAIRE ENQUETEUR PLU PUISSALICON 12.11.2022 (ID 151880)
ainsi que les annexes du Rapport :
Annexes RAPPORT COMMISSAIRE ENQUETEUR PLU PUISSALICON 12.11.2022 (ID 152012)
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Dossier d’Information – Installation antenne-relais ORANGE – station d’épuration
La société ORANGE a élaboré un projet de nouvelle antenne-relais afin d’améliorer son réseau Haut Débit Mobile / Très Haut Débit Mobile sur notre commune et ainsi mieux desservir les clients de cet opérateur.
L’emplacement prévu pour l’installation de cette antenne-relais est situé sur le terrain communal de la station d'épuration.
Il nous apparait important et essentiel d’informer les administrés de ce projet, c’est pour cette raison que vous pouvez dès à présent consulter le Dossier d’in...
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