Le bassin versant de l’Orb, son axe soutenu et le bassin du Jaur placés en alerte
Sous l’autorité du préfet de l’Hérault, mardi 28 mars 2023, le comité de suivi de la ressource en eau s’est réuni pour la première fois de l’année afin de faire un point sur la situation hydrologique et météorologique. Dans le département, les indicateurs d’état de la ressource présentent déjà les signes précoces d’une situation tendue. Les pluies d’automne et d’hiver n’ont pas permis une recha...
Read More
Auteur : direction
Note de présentation – Budget Primitif 2023
Vous trouverez ci dessous la note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2023 :
Note de presentation - BP 2023 - PUISSALICON
Ainsi que les différents budgets 2023 :
DBU--COMMU--BP--2023
DBU--LAVA--BP--2023
DBU--CCAS--BP--2023
Read More
Note de présentation – Compte Administratif 2022
Vous trouverez ci dessous la note de présentation du compte administratif 2022 :
Note de presentation - CA 2022 - PUISSALICON
Ainsi que les différents comptes administratifs 2022 :
DBU--COMMU--CA--2022
DBU--LAVA--CA--2022
DBU--CCAS--CA--2022
Read More
Liste Deliberations CCAS séance du 30/03/2023
Extinction nocturne éclairage public – modification des heures de coupure à compter du 1er mars 2023
Bercy_Infos_Particuliers – Déclaration de ses biens immobiliers – impots.gouv.fr
PLU – Délibération CCAM 028-2023 institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la Commune de PUISSALICON
Bulletin municipal – Janvier 2023
Vous trouverez ci-dessous le fichier PDF du bulletin municipal de Janvier 2023
Bulletin_Janvier_2023
Read More
Actes réglementaires de la Collectivité – année 2023
Depuis le 1 juillet 2022, les règles d’entrée en vigueur des actes pris par les collectivités sont modifiées par l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. Pour être portés à la connaissance du public, les actes règlementaires font désormais l’objet d’une publication sous forme électronique sur le site internet de la Commune. (Délibération n°2022-22 du 24/05/2022 - Publicité des actes de la collectivité)
ARRETES
ARRETE 2023-1 - Interdiction de circul...
Read More
PLU dossier complet approuvé le 12.12.2022 par la CCAM
PUIS_PLU_APPRO_0_1_PdG
PUIS_PLU_APPRO_0_2_LdP
PUIS_PLU_APPRO_1_RP-
PUIS_PLU_APPRO_2_PADD
PUIS_PLU_APPRO_3_OAP
PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_0_PdG
PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_1_PE
PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_2_PG_0_PdG
PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_2_PG_a_ZON_COM
PUIS_PLU_APPRO_4_REGL_2_PG_b_ZON_CEN
PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_0_PdG
PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_1_SUP_0_PdG
PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_1_SUP_a_LIST
PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_1_SUP_b_Pl_COM
PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_1_SUP_c_Pl_CEN
PUIS_PLU_APPRO_5_ANNEX_2_SANI
PUIS...
Read More