009-2026 Approbation_PLUi
https://www.avant-monts.fr/actualites/communaute-des-communes/le-plan-local-durbanisme-intercommunal-plui-a-ete-adopte/
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Auteur : direction
Actes réglementaires de la Collectivité – année 2026
Depuis le 1 juillet 2022, les règles d’entrée en vigueur des actes pris par les collectivités sont modifiées par l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. Pour être portés à la connaissance du public, les actes règlementaires font désormais l’objet d’une publication sous forme électronique sur le site internet de la Commune. (Délibération n°2022-22 du 24/05/2022 – Publicité des actes de la collectivité)
ARRETES
ARRETE 2026-1 - Arrêté de voirie et de...
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DICRIM – Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs
ELECTIONS MUNICIPALES 2026 – INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES
Les demandes d’inscription sur les listes électorales en vue de participer aux scrutins devront être déposées au plus tard le mercredi 4 février 2026 si vous effectuez les démarches en ligne et le vendredi 6 février 2026 pour les démarches en format papier.
Les élections des conseillers municipaux auront lieu le dimanche 15 mars 2026 pour le premier tour. Le second aura lieu, le cas échant, le dimanche 22 mars 2026. Lors de ces scrutins, les listes électorales seront ext...
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Travaux rénovation énergétique – Salle du peuple
Les travaux de Rénovation énergétique de la Salle du Peuple subventionnés par l’ETAT (DSIL) [40%] et la REGION OCCITANIE [25%] sont totalement achevés.
Isolation du plafond
dépose dalles, isolation et ossature du plafond de la salle
pose nouvelle ossature, dalles et isolation
Chauffage
dépose chauffage existant
installation Pompe à Chaleur (PAC)
Electricité
dépose de l’ensemble des luminaires
installation de nouveaux éclairages
installation alarme incendie...
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Travaux de voirie 2025 – Rue PORTE des PRADELLES, Rue de la TRAVERSE, Rue du VIEUX MOULIN, Rue de l’ESPINASSE, Rue des OLIVIERS, Rue du CHARDONNAY
AVIS AUX CONTRIBUABLES – dégrèvement perte de récoltes Sècheresse 01.08.2025
PUISSALICON - AVIS AUX CONTRIBUABLES degrevement perte de recoltes Secheresse 01.08.2025 (ID 188514)
La liste est consultable en mairie uniquement par les personnes présentes sur la liste.
Pas de transmission de la liste par mail
Pas de photocopies
Consultation uniquement en mairie
Respect du secret professionnel et de la non divulgation des données à des tiers non présents au sein de la liste
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Reglement interieur MEDIATHEQUE 09.12.2025
Liste Deliberations Conseil Municipal séance du 09/12/2025
PLUi – AVANT-MONTS – Rapport d’enquête et conclusions de la commission d’enquête
Toutes les informations sur le site de la CC les Avant-Monts :
https://www.avant-monts.fr/vivre-sinstaller/habitat-urbanisme/enquetes-publiques/
Rapport final
RAPPORT FINAL SIGNE AVANT MONTS
Conclusions
CONCLUSIONS AVANT MONTS 27 NOVEMBRE SIGNE
Analyse des réponses au PV, classement alphabétique
ANALYSE REPONSES AU PV 11 novembre classement alphabétique AVANT_MONTS
ANNEXES
ANNEXES
ANALYSE REPONSES AU PV 11 novembre
REPONSES CCAM AUX OBSERVATIONS DU PUBLIC
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Convocation Conseil Municipal séance du 09/12/2025
IMPORTANT sécheresse : diffusion de l’arrêté de restriction des usages de l’eau du 25 novembre 2025
Mesdames, Messieurs les Maires et Président.e.s
Le préfet de l'Hérault a décidé de mettre en place de nouvelles mesures de restriction par arrêté préfectoral du 25 novembre 2025.
Pour plus d'information sur l'arrêté en cours, ainsi que sur la situation de votre commune, vous pouvez vous rendre sur le site Internet des services de l'Etat, où vous trouverez les documents de référence sur la sécheresse (dont arrêté cadre sécheresse DDTM34-2025-04-15839 du 22 avril 2025) et le point de situa...
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Programme ECLAIRAGE PUBLIC 2025 – HERAULT ENERGIES
Travaux programmés par HERAULT ENERGIES et la COMMUNE DE PUISSALICON à compter du jeudi 27 novembre 2025 et réalisés par l'entreprise DEBELEC
Cout total des travaux : 166 845 € (HT)
HERAULT ENERGIES : 67 122 € (HT)
COMMUNE : 99 723 € (HT)
Programme des Travaux
Remplacement Coeur de village (58 unités)
Remplacement Promenade ( 7 unités)
Remplacement Route des Lauriers (12 unités)
Remplacement Lotissement l...
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