Actes réglementaires de la Collectivité – année 2024

Actes réglementaires de la Collectivité – année 2024
Depuis le 1 juillet 2022, les règles d’entrée en vigueur des actes pris par les collectivités sont modifiées par l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. Pour être portés à la connaissance du public, les actes règlementaires font désormais l’objet d’une publication sous forme électronique sur le site internet de la Commune.  ARRETES ARRETE 2024-2 - A...
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CCAM – aide à l’achat de récupérateur d’eau de pluie à partir du 1er/01/2024

CCAM – aide à l’achat de récupérateur d’eau de pluie à partir du 1er/01/2024
Afin de construire un territoire plus résilient, s’adapter aux aléas climatiques, l’intercommunalité soutient les initiatives écocitoyennes et souhaite notamment encourager les gestes pour économiser la ressource en eau. À compter du 01/01/2024, une aide pour l’achat de récupérateurs d’eau de pluie permettra d’accompagner les particuliers dans cette démarche et préserver la ressource. Cette aide...
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Communauté de Communes les Avant-Monts – questionnaire sur la création d’une ressourcerie

Communauté de Communes les Avant-Monts – questionnaire sur la création d’une ressourcerie
Participez à l'enquête en ligne : une ressourcerie sur le territoire ? Réduction, réemploi, recyclage...  Dans une optique de réduction des déchets et de réemploi, le Conseil de développement et la Communauté de communes des Avant-Monts étudient l'opportunité de création d'une ressourcerie sur le territoire des Avant-Monts. Afin d'avoir un aperçu de vos pratiques et votre intérêt pour l'implan...
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Marché public – Réhabilitation du réseau d’eaux usées et du réseau d’eau potable – Route de Lieuran commune de Puissalicon

Marché public – Réhabilitation du réseau d’eaux usées et du réseau d’eau potable – Route de Lieuran commune de Puissalicon
  AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE COMMUNAUTE DE COMMUNES LES AVANT-MONTS M. FRANCIS BOUTES - PRESIDENT ZAE L'AUDACIEUSE 34480 MAGALAS Tél : 04 67 80 70 66 SIRET 20007105800016 Correspondre avec l'Acheteur L'avis implique un marché public. Groupement de commandes : Non Objet Réhabilitation du réseau d'eaux u...
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